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Editeur du site

Mondeemotions — Société unipersonnelle au capital social de 12 000 €

Siège social : 14 Rue de la Republique, 75003 Paris, France
SIREN : 902 345 678
RCS Paris : 902 345 678
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Courriel : Mondeemotions@gmail.com
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Directeur de la publication : Marie Dupont — Responsable légale et contact pour les demandes juridiques et DMCA.

Marie Dupont
Directrice de la publication

Informations commerciales et assurance

Activité : traiteur événementiel — prestations de buffet, cocktail dînatoire, livraison à Paris et en Île-de-France.

Numéro de TVA : FR12 902345678
Assurance professionnelle : AXA Assurance — contrat n° FR-AUX-2024-001
Garantie responsabilité civile professionnelle couvrant les activités de traiteur

Hébergeur du site

Hébergeur : OVHcloud SAS

OVHcloud SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Tél : +33 9 72 10 10 07

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Conditions générales & responsabilité

Les prestations proposées sont soumises à nos conditions générales de vente. Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées.

Modalités de commande, de paiement et de facturation : commande écrite ou par courrier électronique, acompte selon devis, facturation conforme à la réglementation fiscale française.

Délais de livraison précisés au devis. Annulation possible selon conditions notifiées. En cas de force majeure, les obligations sont suspendues conformément au Code civil.

Mondeemotions met en œuvre les procédures HACCP et respecte la réglementation en matière d’hygiène. La responsabilité civile couvre les préjudices directs liés à nos prestations, sauf faute du client ou cas de force majeure.

Assurances & règlement des litiges

Assurance professionnelle : contrat AXA (détails ci-dessus). En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire. Tribunal compétent : tribunaux français.

Droit applicable : droit français. Référence CNIL pour les recours : https://www.cnil.fr/